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Annexe
2
Arrêté
23
Autre
1
Avenant
2
Convention
1
Décision
117
Thématique
Aviation civile
146
Mots clés
Aérodrome
2
Gaz à effet de serre (GES)
9
Organisation des services
58
Ressource humaine
14
Transport aérien
1
Année de publication
2019
146
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile, Année de publication: 2019
146 documents trouvés
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Thème : Aviation civile
Décision du 17 décembre 2018 fixant la répartition des sièges du comité technique spécial de la direction de la sécurité civile de l’aviation civile Sud-Est.
TRAA1834554S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-12-2018
Date de publication : 07-01-2019
Document principal
Décision du 8 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
TRAA1900090S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-01-2019
Date de publication : 13-02-2019
Document principal
Décision du 11 février 2019 relative à l’intérim des fonctions attribuées au sous-directeur des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne, à compter du 18 février 2019 jusqu’au 24 février 2019.
TRAA1904553S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-02-2019
Date de publication : 21-02-2019
Document principal
Décision n° 2019-08 du 23 janvier 2019 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TRAA1903190S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-01-2019
Date de publication : 22-02-2019
Document principal
Décision du 13 février 2019 fixant la composition du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est.
TRAA1905218S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-02-2019
Date de publication : 23-02-2019
Document principal
Décision du 13 février 2019 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est.
TRAA1905219S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-02-2019
Date de publication : 23-02-2019
Document principal
Convention-cadre entre la direction générale de l’aviation civile et Météo-France sur le service météorologique à la navigation aérienne [signée le 30 janvier 2019].
TRAA1904096X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 30-01-2019
Date de publication : 14-02-2019
Document principal
Décision du 11 février 2019 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile sud-est, du service de gestion des taxes aéroportuaires et de l’agence comptable secondaire, à l’exclusion de la délégation Côte d’Azur.
TRAA1904389S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-02-2019
Date de publication : 20-02-2019
Document principal
Décision du 11 février 2019 relative à l’intérim des fonctions attribuées au sous-directeur des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne, à compter du 25 février 2019 jusqu’au 28 février 2019.
TRAA1904761S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-02-2019
Date de publication : 21-02-2019
Document principal
Décision du 15 février 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d’information et de la modernisation (DSI).
TRAA1906539S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-02-2019
Date de publication : 06-03-2019
Document principal
Décision du 25 février 2019 relative à la création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane.
TRAA1905346S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-02-2019
Date de publication : 06-03-2019
Document principal
Arrêté du 21 février 2019 portant nomination au conseil médical de l’aéronautique civile.
TRAA1903348A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 21-02-2019
Date de publication : 28-02-2019
Document principal
Décision du 15 février 2019 fixant la composition du comité technique du service des systèmes d’information et de la modernisation (DSI).
TRAA1904747S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-02-2019
Date de publication : 26-02-2019
Document principal
Décision du 26 décembre 2018 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles Guyane).
TRAA1834545S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-12-2018
Date de publication : 07-01-2019
Document principal
Décision du 2 avril 2019 portant modification de la composition du comité technique du service des systèmes d’information et de la modernisation (DSI).
TRAA1909474S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-04-2019
Date de publication : 20-04-2019
Document principal
Décision SNA/SE -N°26/2019 du 26 mars 2019 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial de Corse.
TRAA1910240S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-03-2019
Date de publication : 10-04-2019
Document principal
Protocole technique du 11 mars 2019 d’application de la convention-cadre entre la direction du transport aérien et Météo-France sur le service météorologique à la navigation aérienne.
TRAA1908863X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 11-03-2019
Date de publication : 11-04-2019
Document principal
Décision du 12 avril 2019 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne).
TRAA1910580S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-04-2019
Date de publication : 27-04-2019
Document principal
Décision du 28 mars 2019 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d’information et de la modernisation (DSI).
TRAA1909473S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-03-2019
Date de publication : 15-04-2019
Document principal
Arrêté du 3 avril 2019 portant nomination à la commission interministérielle de contrôle du Salon international de l’aéronautique et de l’espace.
TRAA1909226A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 03-04-2019
Date de publication : 11-04-2019
Document principal
Décision du 9 avril 2019 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TRAA1909713S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-04-2019
Date de publication : 19-04-2019
Document principal
Décision du 9 avril 2019 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TRAA1906139S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-04-2019
Date de publication : 19-04-2019
Document principal
Décision SNA-RP/D-N°180036 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des SNA-RP pour l’organisme Orly Aviation générale.
TRAA1902172S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-12-2018
Date de publication : 25-01-2019
Document principal
Décision SNA-RP/D-N°180034 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des SNA-RP pour l’organisme Centre en Route de la Navigation Aérienne Nord.
TRAA1902179S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-12-2018
Date de publication : 25-01-2019
Document principal
Décision SNA-RP/D-N°180035 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des SNA-RP pour l’organisme Roissy Le Bourget.
TRAA1902186S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-12-2018
Date de publication : 25-01-2019
Document principal
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